Blog d'animauxerre

STATUTS DE L'ASSOCIATION
Anim'Auxerre


ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Anim'Auxerre
Anim'Auxerre.

Sa durée est illimitée.


ARTICLE 2

Cette association a pour but :

- D'organiser des repas dansant

- D'organiser des lotos, Belotte, Tarot.

- D'Organiser soirée à Thème.

- D'organiser des soirée dansante.

- Crée des événements festif

- D'organiser des thé dansant.

- D'organiser du lien social pour ne pas être seul.

- De travailler en collaboration avec maison quartier

- De crée des événements sur les quartiers y compris Sur celui de Saint Siméon.



ARTICLE 3
Siége social

Le siége social est fixé à Auxerre, 5 rue de Gembloux 14-58 les Rosoirs 89000 Auxerre. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration (C.A) ; la ratification par l'assemblée générale (AG) sera nécessaire.








ARTICLE 4

L'association se compose de :

- Membres fondateurs :Philippe Durand, Pascal Hue, Nicolas Dionisius.
- Membres actifs : les adhérents.

ARTICLE 5
Admission

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de l'adhésion annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions avec avis motivé aux intéressés, exemple : propos discriminatoires au regard des statuts de l'association et non respect des libertés.



ARTICLE 6
Les membres

Sont :

Les membres fondateurs, les membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une adhésion, dont le montant est fixé chaque année par l'Assemblée Générale.



ARTICLE 7
Radiations

La qualité de membre se perd par :

- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le C.A pour non paiement de l'adhésion ou pour motif grave*, l'intéressé(e) ayant été invité(e) par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

* Actes violents moraux et physiques, introduction de produits illicites, d'alcool et d'objets dangereux, dégradation du matériel... (Voir le règlement intérieur).


ARTICLE 8
Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

- le montant des droits d'entée (adhésions).
- les subventions de l'Etat, du département, de la communes, département et la région
- les aides, dons et legs qui peuvent lui être faits par des personnes physiques et morales, conformément à l'article 910 du code civil.
- le produit des manifestations qu'elle organise (soirée, repas... par exemple).
- Toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment le recours en cas de nécessité, à un (ou plusieurs) emprunt bancaire ou privé.




ARTICLE 9
Conseil d'Administration

L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 6 membres minima et 12 membres maximum, élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale, pour l'année civile lors de sa première année d'existence et par la suite renouvelable tous les trois ans par tiers.

Est éligible au C.A tout membre actif, membre de l'association (depuis plus de 6 mois) à jour de ses adhésions et jouissant de ses droits civiques.

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, au scrutin secret, son bureau comprenant 6 à 7 membres et composé de :

- un président
- un secrétaire
- un trésorier


Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Conseil d'Administration peut également désigner des membres (consultant) qui peuvent assister aux séances avec voix consultative.

Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre de bureau.

Les collaborateurs rétribués ou indemnisés peuvent participer aux séances du Conseil d'Administration ou de l'Assemblée Générale, à condition qu'ils n'y prennent pas une part déterminante et avec consultative.

La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Le vote par procuration est accepté dans la limite de deux procurations par membre, qui doit se faire par écrit et dactylographié.

ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration

Le Conseil d'Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Conseil d'Administration qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le président, vices présidents et le secrétaire, ils sont transcrits sans blancs ni ratures sur un registre (avec pages numérotées) tenu à cet effet.



ARTICLE 11
Assemblée générale ordinaire

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association.

Elle se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président et les vices présidents, assistés des membres du comité, président l'assemblée et exposent la situation morale de l'association, qui peut être soumise à l'Assemblée Générale.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Devront être traitées, lors de l'Assemblée Générale, les questions soumises à l'ordre du jour. Les questions diverses pourront être traitées en fin d'assemblée.

Il est tenu un procès verbal des séances, signé par le président, vices présidents, et le secrétaire.



ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire

Si besoin le président et les vices présidents peuvent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.

En cas de demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président et les vices présidents doivent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.


ARTICLE 13
Règlement intérieur

Le règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


ARTICLE 14
Dissolution de l'association

L'assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association est convoquée spécialement à cet effet. Elle doit comprendre plus de la moitié des membres.

Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des personnes présentes. Dans tous les cas, la dissolution de l'association ne peut être prononcée qu'à la majorité absolue des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.

En cas de dissolution par quelque mode que ce soit, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association.

Elle attribue l'actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.


ARTICLE 15
Modification des statuts

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'Administration ou de la majorité des deux tiers des membres dont se compose l'Assemblée Générale. La proposition est soumise au bureau au moins un mois avant la séance.

L'assemblée doit se composer des deux tiers au moins des membres pour pouvoir délibérer. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des 2/3 des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.

Tout pouvoir sont donnés à Mr Durand Philippe et à Mr Pascal Hue aux fins de remplir les formalités de déclarations requise par la législation en vigueur.


Président :
Philippe Durand né le : 1er mai 1975 Nationalité : Française Demeurant :5 rue de Gembloux 14-58 les Rosoirs 89000 Auxerre

Le secrétaire :
Mr Nicolas Dionisius né le :12 janvier 1991 Nationalité : Française Demeurant : 56 route de petit veaux 89290 Champs sur Yonne

Le trésorier :
Mr Pascal Hue né le : 24 octobre 1963 Nationalité : Française Demeurant : 6 bis avenue Jean Mermoz 89000 Auxerre



Signatures des membres de bureaux.


Le président Philippe Durand :

La secrétaire Nicolas Dionisius :

Le trésorier Pascal Hue:

Nous mettonsdes musique pour préparer notre soirée